<< back

Mentions légales

Éditeur du site

Tom Gabrièle est l’éditeur du site internet portfolio.tohugaby.fr .
Toute prise de contact avec le créateur du site internet peut s’effectuer via message personnel sur son compte linkedIn.

Les conditions d’hébergements

Nom de l’hébergeur :
Tom Gabrièle (domicile)
Adresse et numéro de téléphone :
Demander les informations via message personnel sur le compte linkedIn de l'éditeur.

Description des services rendus

Le site internet portfolio.tohugaby.fr est présente l’éditeur du site et ses les différentes réalisations.

Propriété intellectuelle

Le code source, le graphisme, les images, les sons, les animations, les textes, ainsi que les informations et les contenus de https://portfolio.tohugaby.fr sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
La reproduction totale ou partielle de ce site web est interdite sans autorisation expresse préalable et par écrit.
Certains éléments sont la propriété intellectuelle de Smashicons et Flat Icons:

Icons made by Smashicons from www.flaticon.com
Icons made by Flat Icons from www.flaticon.com

Gestion des données personnelles

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.





©‎ TOM GABRIÈLE 2020